L’autrice de la bande-dessinée Zarya of the Dawn s’est vu partiellement révoqué ses droits d’auteur par L’Office américain du Copyright, qui déclare que les images générées par l’IA Midjourney ne peuvent pas prétendre à sa protection.
Le droit d’auteur et les IA ne font pas bon ménage : L’Office américain du droit d’auteur a partiellement révoqué la protection qu’il avait accordée l’automne dernier à Kristina Kashtanova pour sa bande dessinée Zarya of the Dawn. L’œuvre comporte des images créées à partir de textes envoyés à Midjourney, un générateur d’images par intelligence artificielle similaire à DALL-E d’OpenAI.
L’Office déclare dans une lettre qu’il n’a appris qu’a posteriori que les images avaient été produites par Midjourney, en observant des publications de l’autrice sur les réseaux sociaux qui l’indiquait. Sans ces publications incriminantes, l’institution n’aurait bien pu jamais découvrir le pot aux roses. Pourtant, Midjourney était bien créditée sur la couverture du livre, mais l’Office avait jugé que « cela ne constituait pas une notification à l’office qu’un outil d’IA avait créé tout ou une partie de l’œuvre »
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Selon cette lettre envoyée à l’avocat de Kristina Kashtanova, l’Office des droits d’auteur a décidé qu’elle « est l’autrice du texte de l’œuvre ainsi que de la sélection, de la coordination et de la disposition des éléments écrits et visuels de l’œuvre ». En revanche les images elles-mêmes « ne sont pas le produit d’un travail d’auteur humain », et la protection initialement accordée a été annulé.
Une première pour le droit d’auteur et l’usage des IA
Aux États-Unis, les droits d’auteur ne sont pas valables si l’auteur d’une œuvre n’est pas humain. Ainsi, l’Office du droit d’auteur justifie sa décision en invoquant le cas du célèbre cliché pris par un singe : le propriétaire de l’appareil photo n’avait pas pu jouir du droit d’auteur pour ce selfie, qui était tombé directement dans le domaine public.
De plus, l’Office tient compte de la manière dont Midjourney produit des images : « Le fait que le résultat de Midjourney ne puisse être prédit par les utilisateurs rend Midjourney différent aux fins du droit d’auteur, des autres outils utilisés par les artistes. » L’Office rejette également l’argument selon lequel les modifications apportées à certaines des images les rendent éligibles au droit d’auteur, jugeant que ces changements sont « trop mineurs et imperceptibles pour fournir la créativité nécessaire à la protection du droit d’auteur »
Cette décision est l’une des premières prises par un organisme américain sur l’étendue de la protection du droit d’auteur pour les œuvres créées à l’aide d’IA, dans un contexte d’essor fulgurant de leur usage avec ChatGPT, Midjourney ou Dall-E.
