Apple est gourmand en matière de pommes. La firme de Cupertino tente de déposer des droits de propriété intellectuelle sur les images de pommes un peu partout dans le monde, notamment en Suisse où Fruit-Union Suisse craint pour son propre logo.
Apple est bien occupé à travailler sur ses nouveaux produits de technologie comme l’iPhone 15 ou le Vision Pro, mais la firme à la pomme a aussi un département légal très actif. Cette véritable pieuvre dépose brevets et droits de propriété intellectuelle partout dans le monde, et notamment chez nos voisins suisses. Dernier dépôt en date dans ce pays, la tentative d’obtenir les droits sur les représentations de pommes.
Les maraîchers suisses craignent pour leurs logo
C’est un motif d’inquiétudes pour Fruit-Union Suisse. Depuis toujours, cette organisation interprofessionnelle vieille de 111 ans a eu pour symbole une pomme rouge frappée d’une croix blanche s’apparentant à celle du drapeau suisse. Cependant, cette organisation de producteurs de fruits qui réunit plus de 10 500 membres craint de devoir changer de logo à cause de la firme à la pomme, Apple.
Les tentatives d’Apple pour obtenir les droits sur les représentations de pomme en Suisse remontent à 2017. À l’époque, la firme de Cupertino a soumis une demande à Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) pour obtenir les droits sur une représentation réaliste en noir et blanc d’une pomme Granny Smith.
Cette demande couvrait une longue liste d’utilisations potentielles, qui laissait la porte ouverte à tous les abus. Après un long va-et-vient juridique, l’IPI a partiellement accédé à la demande d’Apple fin 2022, affirmant que le géant américain ne pouvait détenir des droits que sur certains usages. En effet, l’institut a invoqué un principe juridique qui considère que les images génériques de biens communs comme les pommes font partie du domaine public. Mais Apple n’a pas dit son dernier mot et a fait appel au printemps 2023. Il faudra donc attendre pour connaître la suite de ce feuilleton.
Apple veut croquer dans toutes les pommes
Apple s’est lancé dans ce type d’opérations légales partout dans le monde. Selon les archives de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), Apple a déposé de tels droits au Japon, en Turquie, en Israel et en Arménie. Cette démarche témoigne de la dynamique d’une industrie des droits de propriété intellectuelle, qui encourage les entreprises à se livrer une concurrence obsessionnelle pour des marques dont elles n’ont pas vraiment besoin.
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Ainsi, l’entreprise s’est fait avoir à ce petit jeu, puisque Apple va devoir changer le nom de son casque Vision Pro à cause de Huawei. Le fabricant de smartphones a en effet déjà déposé la marque Vision Pro pour des produits high tech en Chine, ce qui va nécessiter son autorisation pour qu’Apple commercialise son casque dans le pays.
Source : Wired
